AVIS DE MARCHÉ 
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR 
 
 I.1) Nom et adresses : MAIRIE VILLEJUIF, Esplanade Pierre Yves Cosnier, F - 94807 Villejuif, Tél : +33 145592036, courriel : marches@villejuif.fr, Fax : +33 145592241 
Code NUTS : FR107 
Adresse(s) internet :  
Adresse principale : http://www.villejuif.fr 
Adresse du profil d'acheteur : https://villejuif.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 
I.2) Procédure conjointe 
I.3) Communication :  
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://villejuif.achatpublic.com 
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : MAIRIE VILLEJUIF, Esplanade Pierre Yves Cosnier, F - 94807 Villejuif, Tél : +33 145592036, courriel : marches@villejuif.fr, Fax : +33 145592241, adresse internet : http://www.villejuif.fr, code NUTS : FR107 
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://villejuif.achatpublic.com/sdm/e ... sQc3nxgAMG, MAIRIE VILLEJUIF, Esplanade Pierre Yves Cosnier, F - 94807 Villejuif, Tél : +33 145592036, courriel : marches@villejuif.fr, Fax : +33 145592241, adresse internet : http://www.villejuif.fr, code NUTS : FR107 
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale 
I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques.  
 
SECTION II : OBJET 
 
II.1) Etendue du marché 
II.1.1) Intitulé : MARCHE A LOTS SEPARES POUR LA LOCATION DE VEHICULES DE TRANSPORT DE GROUPES AVEC ET SANS CHAUFFEUR 
Numéro de référence : 36055/56 
II.1.2) Code CPV principal : 34121500 
II.1.3) Type de marché : Fournitures. 
II.1.4) Description succincte : MARCHE A LOTS SEPARES POUR LA LOCATION DE VEHICULES DE TRANSPORT DE GROUPES AVEC ET SANS CHAUFFEUR 
II.1.5) Valeur totale estimée :  
Valeur hors TVA : 880000 euros 
II.1.6) Information sur les lots :  
Ce marché est divisé en lots : oui. 
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots. 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2. 
 
II.2) Description 
II.2.1) Intitulé :  
Lot n° : 1 
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :  
34121500 
60172000 
II.2.3) Lieu d'exécution :  
Code NUTS : FR107 
II.2.4) Description des prestations : LOCATION DE VEHICULES DE TRANSPORT DE GROUPES SANS CHAUFFEUR 
II.2.5) Critères d'attribution :  
Critère(s) de qualité :  
- Valeur technique des prestations jugée sur un mémoire technique indiquant l'état du parc des autocars (caractéristiques techniques, date de 1ere mise en circulation, consommation ...) / Pondération : 30 
- Délai de livraison pour le lot 1 / Pondération : 10 
- Démarche de développement durable de la société / Pondération : 10 
Coût :  
- Prix des prestations / Pondération : 50 
II.2.6) Valeur estimée :  
Valeur hors TVA : 680000 euros 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :  
Durée en mois : 48 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
II.2.10) Variantes :  
Des variantes seront prises en considération : oui. 
II.2.11) Information sur les options :  
Options : oui. 
Description des options : Une option est demandée sur le lot 1, à savoir : proposition de véhicules neufs. Les candidats devront également présenter une offre conforme à la solution de base. 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :  
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. 
II.2.14) Informations complémentaires 
 
II.2) Description 
II.2.1) Intitulé : LOCATION DE VEHICULES DE TRANSPORT DE GROUPES AVECCHAUFFEUR 
Lot n° : 2 
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :  
34121500 
60172000 
II.2.3) Lieu d'exécution :  
Code NUTS : FR107 
II.2.4) Description des prestations : LOCATION DE VEHICULES DE TRANSPORT DE GROUPES AVEC CHAUFFEUR 
II.2.5) Critères d'attribution :  
Critère(s) de qualité :  
- Valeur technique des prestations jugée sur un mémoire technique indiquant l'état du parc des autocars (caractèristiques techniques, date de 1ere mise en circulation, consommation ...) / Pondération : 30 
- Délai d'exécution pour le lot 2 / Pondération : 10 
- Démarche de développement durable de la société / Pondération : 10 
Coût :  
- Prix des prestations / Pondération : 50 
II.2.6) Valeur estimée 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :  
Durée en mois : 48 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
II.2.10) Variantes :  
Des variantes seront prises en considération : oui. 
II.2.11) Information sur les options :  
Options : non. 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :  
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. 
II.2.14) Informations complémentaires 
 
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE 
 
 III.1) Conditions de participation 
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession 
III.1.2) Capacité économique et financière 
III.1.3) Capacité technique et professionnelle 
III.1.5) Informations sur les marchés réservés 
III.2) Conditions liées au marché 
III.2.1) Information relative à la profession 
III.2.2) Conditions particulières d'exécution 
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché 
III.2.4) Marché éligible au MPS 
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non. 
 
SECTION IV : PROCEDURE 
 
 IV.1) Description 
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte 
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :  
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur. 
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue 
IV.1.6) Enchère électronique 
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :  
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. 
 IV.2) Renseignements d'ordre administratif 
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure 
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 06/09/2016 à 11 h 00 
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés 
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :  
Français. 
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :  
Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres). 
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :  
Date : 12 septembre 2016 à 10 h 00 
Lieu : mairie 
 
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES 
 
VI.1) Renouvellement :  
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable 
VI.2) Informations sur les échanges électroniques :  
La facturation en ligne sera acceptée. 
VI.3) Informations complémentaires :  
Précisions sur les variantes candidat pourra proposer des véhicules bénéficiant d avancées techniques en matière de protection de l environnement, d usage de carburants alternatifs, de réduction de la pollution et de développement durable. Elles pourront être d'ordre technique et ou économique. 
VI.4) Procédures de recours 
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :  
Tribunal administratif de Melun, 43, rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/ 
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation 
VI.4.3) Introduction de recours 
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :  
Tribunal administratif de Melun, 43, rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/ 
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 juillet 2016
			
			
									
						
										
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