AVIS DE MARCHÉ
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : Mairie de Villejuif, Esplanade Pierre-Yves COSNIER, F - 94807 Villejuif cedex, courriel :
Marches@villejuif.fr
Code NUTS : FR107
Code d'identification national : 21940076900010
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.villejuif.fr
Adresse du profil d'acheteur : https://marches.maximilien.fr
I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://marches.maximilien.fr/?page=Ent ... ronyme=l6e
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact
susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via :
https://marches.maximilien.fr/?page=Ent ... ronyme=l6e
, au(x) point(s) de contact susmentionné(s).
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : MARCHE A LOTS SEPARES POUR LA LOCATION DE VEHICULES DE TRANSPORT DE GROUPES AVEC ET SANS CHAUFFEUR
Numéro de référence : 2022020 - 2022021
II.1.2) Code CPV principal : 60172000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : MARCHE A LOTS SEPARES POUR LA LOCATION DE VEHICULES DE TRANSPORT DE GROUPES AVEC ET SANS CHAUFFEUR (2 LOTS)
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1032000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : LOCATION DE TROIS VÉHICULES D'OCCASION DE TRANSPORTS DE GROUPES SANS CHAUFFEUR
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 34121500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR107
Lieu principal d'exécution : Ville de Villejuif
II.2.4) Description des prestations : LOCATION DE TROIS VÉHICULES D?OCCASION DE TRANSPORTS DE GROUPES SANS CHAUFFEUR
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique. Se reporter au réglement de la consultation pour les souscritères
/ Pondération : 60
Prix - Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée
d'un (1) an à compter du 01/01/2023 ou à défaut à la notification du marché si celle-ci est postérieure, jusqu'au
31/12/2023. Il sera ensuite reconduit, par année civile, pour les périodes suivantes 2024, 2025 et 2026. Il
prendra fin au 31/12/2026.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Sans notification contraire du Pouvoir Adjudicateur, au moins 2 mois
avant la fin de la période en cours, il sera reconduit par tacite reconduction.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : LOCATION DE VÉHICULES DE TRANSPORT DE GROUPES AVEC CHAUFFEUR
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 60172000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR107
II.2.4) Description des prestations : LOCATION DE VÉHICULES DE TRANSPORT DE GROUPES AVEC CHAUFFEUR
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique au regard du mémoire technique. Se reporter au réglement de la consultation pour les souscritères
/ Pondération : 60
Prix - Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 600000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée
d'un (1) an à compter du 01/01/2023 ou à défaut à la notification du marché si celle-ci est postérieure, jusqu'au
31/12/2023. Il sera ensuite reconduit, par année civile, pour les périodes suivantes 2024, 2025 et 2026. Il
prendra fin au 31/12/2026.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Sans notification contraire du Pouvoir Adjudicateur, au moins 2 mois
avant la fin de la période en cours, il sera reconduit par tacite reconduction.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au
registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché
public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURES
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 03/10/2022 à 11 h 00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 03 octobre 2022 à 14 h 00
Lieu : Villejuif
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le présent marché est conclu pour une durée d'un
(1) an à compter du 01/01/2023 ou à défaut à la notification du marché si celle-ci est postérieure, jusqu'au
31/12/2023. Il sera ensuite reconduit, par année civile, pour les périodes suivantes 2024, 2025 et 2026. Il
prendra fin au 31/12/2026.
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630,
Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630,
Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 août 2022
AOO MARCHE A LOTS SEPARES POUR LA LOCATION DE VEHICULES DE TRANSPORT DE GROUPES AVEC ET SANS CHAUFFEUR
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