AOO ACCORDS-CADRES DE JEUX, JOUETS ET PETIT MATERIEL SPORTIF POUR LA VILLE DE VILLEJUIF (7 lots)

[Service Marchés Publics]

AVIS DE MARCHÉ
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : Mairie de Villejuif, point(s) de contact : Service de l'achat public, Esplanade Pierre-Yves COSNIER, F - 94807 Villejuif cedex, courriel : DAJAP@villejuif.fr
Code NUTS : FR107
Code d'identification national : 21940076900010
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.villejuif.fr
Adresse du profil d'acheteur : https://marches.maximilien.fr
I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=Ent ... ronyme=l6e
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://marches.maximilien.fr/?page=Ent ... ronyme=l6e,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : ACCORDS-CADRES DE JEUX, JOUETS ET PETIT MATERIEL SPORTIF POUR LA VILLE DE VILLEJUIF (7 lots)
Numéro de référence :
2300053
II.1.2) Code CPV principal : 37400000
II.1.3) Type de marché : Fournitures.
II.1.4) Description succincte : ACCORDS-CADRES DE JEUX, JOUETS ET PETIT MATERIEL SPORTIF POUR LA VILLE DE VILLEJUIF (7 lots)
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fourniture de jeux éducatifs, didactique, jouets et accessoires
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
37524100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR107
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de jeux éducatifs, didactique, jouets et accessoires
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique appréciée au regard de 3 sous-critères (Cf réglement de la consultation) / Pondération : 60
- Développement durable / Pondération : 15
Prix - Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 420000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur notification. Ils pourront être renouvelés 3 fois, par tacite reconduction et par périodes successives de 1 an, sans que leur durée totale n'excède 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Ils pourront être renouvelés 3 fois, par tacite reconduction et par périodes successives de 1 an, sans que leur durée totale n'excède 4 ans
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fourniture de jeux et jouets éducatifs pour la Petite Enfance et la puériculture
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
37524100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR107
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de jeux et jouets éducatifs pour la Petite Enfance et la puériculture
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique appréciée au regard de 3 sous-critères (Cf réglement de la consultation) / Pondération : 60
- Développement durable / Pondération : 15
Prix - Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 240000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur notification. Ils pourront être renouvelés 3 fois, par tacite reconduction et par périodes successives de 1 an, sans que leur durée totale n'excède 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Ils pourront être renouvelés 3 fois, par tacite reconduction et par périodes successives de 1 an, sans que leur durée totale n'excède 4 ans.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fourniture de petits matériels sportifs
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
37400000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR107
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de petits matériels sportifs
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique appréciée au regard de 3 sous-critères (Cf réglement de la consultation) / Pondération : 50
- Développement durable / Pondération : 15
Prix - Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 160000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur notification. Ils pourront être renouvelés 3 fois, par tacite reconduction et par périodes successives de 1 an, sans que leur durée totale n'excède 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Ils pourront être renouvelés 3 fois, par tacite reconduction et par périodes successives de 1 an, sans que leur durée totale n'excède 4 ans
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fourniture de jeux et jouets de seconde main et recyclés (lot réservé)
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
37524100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR107
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de jeux et jouets de seconde main et recyclés (lot réservé)
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Qualité des échantillons / Pondération : 20
- Traçabilité et sécurité des articles / Pondération : 20
- Développement durable appréciée au regard du cadre de réponse / Pondération : 20
- Organisation/suivi / Pondération : 20
Prix - Pondération : 20
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 80000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur notification. Ils pourront être renouvelés 3 fois, par tacite reconduction et par périodes successives de 1 an, sans que leur durée totale n'excède 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Ils pourront être renouvelés 3 fois, par tacite reconduction et par périodes successives de 1 an, sans que leur durée totale n'excède 4 ans
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fourniture de jeux en bois et jeux surdimensionnés pour la ludothèque et autres services
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
37524100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR107
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de jeux en bois et jeux surdimensionnés pour la ludothèque et autres services
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique appréciée au regard de 2 sous-critères (Cf réglement de la consultation) / Pondération : 60
- Développement durable / Pondération : 15
Prix - Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 20000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur notification. Ils pourront être renouvelés 3 fois, par tacite reconduction et par périodes successives de 1 an, sans que leur durée totale n'excède 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Ils pourront être renouvelés 3 fois, par tacite reconduction et par périodes successives de 1 an, sans que leur durée totale n'excède 4 ans
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fourniture de jeux des arts et du cirque pour la ludothèque et autres services
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
37524100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR107
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de jeux des arts et du cirque pour la ludothèque et autres services
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique appréciée au regard de 3 sous-critères (Cf réglement de la consultation) / Pondération : 50
- Développement durable / Pondération : 15
Prix - Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 28000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur notification. Ils pourront être renouvelés 3 fois, par tacite reconduction et par périodes successives de 1 an, sans que leur durée totale n'excède 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Ils pourront être renouvelés 3 fois, par tacite reconduction et par périodes successives de 1 an, sans que leur durée totale n'excède 4 ans
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fournitures de jouets d?imitation et de mise en scène à destination des enfants et adultes
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
37524100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR107
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de jouets d?imitation et de mise en scène à destination des enfants et adultes
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique appréciée au regard de 3 sous-critères (Cf réglement de la consultation) / Pondération : 50
- Développement durable / Pondération : 15
Prix - Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 84000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur notification. Ils pourront être renouvelés 3 fois, par tacite reconduction et par périodes successives de 1 an, sans que leur durée totale n'excède 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Ils pourront être renouvelés 3 fois, par tacite reconduction et par périodes successives de 1 an, sans que leur durée totale n'excède 4 ans
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURES
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 29/12/2023 à 11 h 00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 29 décembre 2023 à 14 h 00
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Pour le lot 4, le pouvoir adjudicateur choisit de réserver aux SIAE (structures d'insertion par l'activité économique) conformément à l'article L. 2113-14 du CCP.
Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons correspondant aux références signalées dans le BPU du ou des lots concernés.
Concernant le lot 4, le candidat choisira 4 familles indiquer dans le DCOE, afin de fournir 1 échantillon de chaque famille sélectionnée et un 5éme échantillons qui figure dans le BPU (Cf règlement de la consultation).
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, adresse internet : http://Melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex, adresse internet : http://Melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 novembre 2023