MAPA ARTICLE 30 MARCHÉ RELATIF À L'ORGANISATION DES SORTIES, LOISIRS, SÉJOURS ET VACANCES POUR LES PERSONNES ÂGÉES

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MAPA ARTICLE 30 MARCHÉ RELATIF À L'ORGANISATION DES SORTIES, LOISIRS, SÉJOURS ET VACANCES POUR LES PERSONNES ÂGÉES

Message par Service Marchés Publics » jeu. 18 oct. 2012, 10:49

AVIS DE MARCHÉ
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : MAIRIE DE VILLEJUIF, à l'attention de M. Kacimi Nasser, Esplanade
Pierre Yves Cosnier, F - 94807 Villejuif, Tél : +33 0145592228, Email : marches@ville-villejuif.fr, Fax : +33
0145592241
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir d'adjudicateur : http://www.villejuif.fr
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : MAIRIE DE
VILLEJUIF, Contact : Service des retraités, à l'attention de M. Kouvibidila Gaston-Jonas, 145 Rue Jean Jaurès, F -
94807 Villejuif cedex, Tél : +33 0143901802, Email : i.bezie@ville-villejuif.fr, Fax : +33 0143901801, URL :
http://www.villejuif.achatpublic.com
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des
documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s)
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : MAIRIE DE VILLEJUIF,
Contact : Service des Marchés Publics, Esplanade Pierre Yves Cosnier, F - 94807 Villejuif cedex, Tél : +33
0145592228, Email : marches@ville-villejuif.fr, Fax : +33 0145592241, URL : http://villejuif.achatpublic.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale : Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Services.
Catégorie de services no 26 : Services récréatifs, culturels et sportifs.
Code NUTS : FR107
II.1.3) L'avis implique : un marché public
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat / des achats : MARCHÉ RELATIF À L'ORGANISATION
DES SORTIES, LOISIRS, SÉJOURS ET VACANCES POUR LES PERSONNES ÂGÉES, 8 lots

II.1.6) Classification CPV (Vocabulaire Commun pour les marchés publics) : 55100000, 63000000, 92000000,
63515000
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8) Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération : Non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : Lot 1 SÉJOURS HOTEL/CLUB en bord de mer ou à la montagne EFFECTIF
MINI 10 EFFECTIF MAXI 40
Lot 2 CIRCUITS FRANCE OU CROISIÈRE EFFECTIF MINI 10 EFFECTIF MAXI 40
Lot 3 CIRCUITS ÉTRANGER OU CROISIÈRE EFFECTIF MINI 10 EFFECTIF MAXI 30
Lot 4 SORTIES JOURNÉE EFFECTIF MINI 30 EFFECTIF MAXI 50
Lot 5 SORTIES DEMI-JOURNÉE EFFECTIF MINI 30 EFFECTIF MAXI 50
Lot 6 SORTIES D'AUTOMNE EFFECTIF MINI 100 EFFECTIF MAXI 180
Lot 7 SORTIES MUSÉES À PARIS EFFECTIF MINI 10 EFFECTIF MAXI 30
Lot 8 SORTIES SPECTACLE ILE-DE-FRANCE EFFECTIF MINI 30 EFFECTIF MAXI 60II.2.2) Informations sur les
options
Options : Non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution
Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois (à compter de la date d'attribution du contrat)
Informations sur les lots
Lot N°1
Intitulé : SÉJOURS HOTEL/CLUB en bord de mer ou à la montagne
1) Description succincte : SÉJOURS HOTEL/CLUB en bord de mer ou à la montagne
2) Classification CPV : 55100000
3) Quantité ou étendue
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot N°2
Intitulé : CIRCUITS FRANCE OU CROISIÈRE
1) Description succincte : CIRCUITS FRANCE OU CROISIÈRE
2) Classification CPV : 63000000
3) Quantité ou étendue
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot N°3
Intitulé : CIRCUITS ÉTRANGER OU CROISIÈRE
1) Description succincte : CIRCUITS ÉTRANGER OU CROISIÈRE
2) Classification CPV : 63000000
3) Quantité ou étendue
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot N°4
Intitulé : SORTIES JOURNÉE
1) Description succincte : SORTIES JOURNÉE
2) Classification CPV : 92000000, 63515000
3) Quantité ou étendue
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot N°5
Intitulé : SORTIES DEMI-JOURNÉE
1) Description succincte : SORTIES DEMI-JOURNÉE
2) Classification CPV : 92000000, 63515000
3) Quantité ou étendue
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot N°6
Intitulé : SORTIES D'AUTOMNE
1) Description succincte : SORTIES D'AUTOMNE
2) Classification CPV : 92000000, 63515000
3) Quantité ou étendue
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot N°7
Intitulé : SORTIES MUSÉES À PARIS
1) Description succincte : SORTIES MUSÉES À PARIS
2) Classification CPV : 92000000, 63515000
3) Quantité ou étendue
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot N°8
Intitulé : SORTIES SPECTACLE ILE-DE-FRANCE
1) Description succincte : SORTIES SPECTACLE ILE-DE-FRANCE
2) Classification CPV : 92000000, 63515000
3) Quantité ou étendue
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les
réglementent : Budget communal
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au
registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des
membres du personnel chargés de la prestation :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères
énoncés avec leur pondération :
1. I-CRITERES TECHNIQUES : 60
2. Intérêt culturel des sites proposés (au sens des attendus posés par l'article 1.1. du présent CCP : 10
3. Expérience et qualification du personnel d'encadrement : 10
4. Implantation du site (proximité des commerces et services médicaux) : 20
5. Qualité des structures d'accueil : 20
6. II-CRITÈRE DE PRIX DE LA PRESTATION : 40

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 32095/96/97/98/99/100/101/102
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document
descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 20/11/2012 à 12 h 00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français.
IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
VI.3) Autres informations : Ce marché est régi pas l'article 30 du code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur négociera les offres reçues.
Horaires d'ouvertures : LMMJV de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun, 43 rue du général de
gaulle Case postale n°8630, 77008 Melun cedex, . Tél : +33 0160566630. Fax : +33 0160566610. URL :
http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des
recours : Tribunal administratif de Melun, 43 rue du général de gaulle Case postale n°8630, 77008 Melun cedex, .
Tél : +33 0160566630. Fax : +33 0160566610
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 18 octobre 2012

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