AOO Marché à lots séparés pour la location d'autocars

[Service Marchés Publics]

Département de publication : 94
Annonce No 09-67930
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I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Ville de Villejuif, mairie de Villejuif Service marchés publics, à l'attention de Mme le maire de Villejuif, F-94800 Villejuif. Tél. 01 45 59 22 28. E-mail : marches@ville-villejuif.fr. Fax 01 45 59 22 41.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.villejuif.fr.
Adresse du profil d'acheteur : http://villejuif.forsup.net.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie de Villejuif Pole Technique Service Parc Automobile, 89/95 rue Ambroize Croizat, Contact : le responsable du parc automobile, à l'attention de le responsable du parc automobile, F-94800 Villejuif. Tél. 01 45 59 23 57. E-mail : cellulemartec@ville-villejuif.fr. Fax 01 45 59 23 42. URL : http://villejuif.forsup.net.

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de villejuif service des marchés publics, esplanade pierre yves cosnier, Contact : le responsable du service des marchés publics, à l'attention de le responsable du service des marchés publics, F-94807 Villejuif Cedex. Tél. 01 45 59 22 28. E-mail : marches@ville-villejuif.fr. Fax 01 45 59 22 41. URL : http://villejuif.forsup.net.

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marché à lots séparés pour la location d'autocars.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures.
Location.
Lieu principal de livraison : ville de villejuif, 94800 Villejuif.
Code NUTS FR107.

II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché à lots séparés pour la location d'autocars
Lot no1 Location d'autocars sans chauffeur
Lot no2 Location d'autocars avec chauffeur.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60172000, 34121500.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Oui.
II.1.8) Division en lots :
Division en lots : Oui.
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
lotsmontant mini annuel Htmontant maxi annuel ht
lot 1
Location de car sans chauffeur40 000,00 euros 150 000,00 euros
lot 2
Location de cars avec chauffeur25 000,00 euros 140 000,00 euros.
II.2.2) Options :
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION :
Durée en mois : 43 (à compter de la date d'attribution du contrat).

Informations sur les lots

LOT no1
INTITULÉ : Location de car sans chauffeur
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Location de car sans chauffeur
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) :
34121500.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 40 000 euros et 150 000 euros.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
Durée en mois :43 (à compter de la date d'attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS :

LOT no2
INTITULÉ : Location de car avec chauffeur
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Location de car avec chauffeur
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) :
60172000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 25 000 euros et 140 000 euros.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
Durée en mois :43 (à compter de la date d'attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS :


Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
budget communal.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités en concordance avec l'objet du marché et le volume de prestation.
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités en concordance avec l'objet du marché et le volume de prestation.
III.2.4) Marchés réservés :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
1. prix des prestations (jugés sur la base des bordereaux de prix complétés par le candidat). Pondération : 45.
2. valeur technique des prestations (jugés sur la base sur la base du mémoire technique remis dans l'offre indiquant avec précision l'état du parc des autocars (les caractéristiques techniques, date de première mise en circulation etc...). Pondération : 35.
3. délai d'exécution (lot no1 délai de mise à disposition du véhicule commandé et pour le lot 2 délai nécessaire pour la réalisation de la mission). Pondération : 20.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 mai 2009 - 12:00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE :
Oui.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2nd trimestre de l'année 2012.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
VI.3) AUTRES INFORMATIONS :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 mars 2009.

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif de Melun, 43, rue du Général de Gaulle Case postale no 8630, F-77008 Melun Cedex. Tél. 01 60 56 66 30. Fax 01 60 56 66 10.

VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
tribunal administratif de Melun, 43, rue du Général de Gaulle Case postale no 8630, F-77008 Melun Cedex. Tél. 01 60 56 66 30. Fax 01 60 56 66 10.

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
30 mars 2009.

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Critères sociaux ou environnementaux : Aucun
Eléments de facturation :
Numéro de bon de commande d'insertion au BOAMP : 982613
Libellé de la facture : Ville de Villejuif Service comptabilité et facturation Esplanade Pierre Yves Cosnier, F-94807 Villejuif Cedex.
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Classification des produits :
Transports terrestres