MAPA MARCHE A LOTS SEPARES POUR LA LOCATION DE VEHICULES DE TRANSPORT DE GROUPES AVEC ET SANS CHAUFFEUR

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MAPA MARCHE A LOTS SEPARES POUR LA LOCATION DE VEHICULES DE TRANSPORT DE GROUPES AVEC ET SANS CHAUFFEUR

Message par Service Marchés Publics » lun. 08 nov. 2021, 17:38

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Villejuif

Correspondant : Service De la commande publique, Mairie de Villejuif, Esplanade Pierre-Yves COSNIER, 94807 Villejuif cedex, adresse internet : http://www.villejuif.fr, adresse internet du profil acheteur : https://marches.maximilien.fr

Objet du marché : MARCHE A LOTS SÉPARÉS POUR LA LOCATION DE VEHICULES DE TRANSPORT DE GROUPES AVEC ET SANS CHAUFFEUR
Lot n° 1 : LOCATION DE QUATRE VÉHICULES D'OCCASION < OU = A 40 000 KILOMÈTRES DE TRANSPORTS DE GROUPES SANS CHAUFFEUR
Lot n° 2 : LOCATION DE VÉHICULES DE TRANSPORT DE GROUPES AVEC CHAUFFEUR DE COURTES DURÉES


Type de marché de fournitures : Location

Catégorie de services : 27

Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
• Objet principal : 34121500
• Objets complémentaires : 60172000

Lieu d'exécution et de livraison : Commune de Villejuif

Code NUTS : FR107

L'avis implique un marché public

Caractéristiques principales :
• Des variantes seront-elles prises en compte : oui
• Les variantes facultatives par rapport à l'objet du marché sont autorisées, dans le cadre suivant :
- Le candidat pourra proposer des véhicules bénéficiant d'avancées techniques en matière de protection de l'environnement, d'usage de carburants alternatifs, de réduction de la pollution et de développement durable.
Elles pourront être d'ordre technique et/ou économique.
Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante sont également tenus de présenter une offre conforme à la solution de base.

Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 01 janvier 2022 et jusqu'au 31 décembre 2022

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
• Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formula ... c2-dc3-dc4)
• Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formula ... c2-dc3-dc4)
• S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
• Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
• Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
• Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
• Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

Nombre de candidats :
• Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue (procédure négociée, dialogue compétitif) : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : NON

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON.

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)

Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 01 décembre 2021 à 11 h 00

Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2021123

Date d'envoi du présent avis à la publication : 08 novembre 2021

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
adresse internet : https://marches.maximilien.fr/?page=Ent ... ronyme=l6e

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://marches.maximilien.fr/?page=Ent ... ronyme=l6e

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
adresse internet : https://marches.maximilien.fr/?page=Ent ... ronyme=l6e

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, 77008 Melun cedex, tél. : 01 60 56 66 30, télécopieur : 01 60 56 66 10, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, 77008 Melun cedex, tél. : 01 60 56 66 30, télécopieur : 01 60 56 66 10, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/

Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 LOCATION DE QUATRE VÉHICULES D?OCCASION < OU = A 40 000 KILOMETRES DE TRANSPORTS DE GROUPES SANS CHAUFFEUR
LOCATION DE QUATRE VÉHICULES D?OCCASION < OU = A 40 000 KILOMETRES DE TRANSPORTS DE GROUPES SANS CHAUFFEUR
C.P.V. - : Objet principal : 34121500
Informations complémentaires :
La durée du marché débutera à compter du 1er janvier 2022 ou à défaut de la date de notification et se terminera au 31/12/2022

Lot(s) 2 LOCATION DE VÉHICULES DE TRANSPORT DE GROUPES AVEC CHAUFFEUR DE COURTES DUREES
LOCATION DE VÉHICULES DE TRANSPORT DE GROUPES AVEC CHAUFFEUR DE COURTES DUREES
C.P.V. - : Objet principal : 60172000
Informations complémentaires :
La durée du marché débutera à compter du 1er janvier 2022 ou à défaut de la date de notification et se terminera au 31/12/2022

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